SANTEL, société anonyme, AUXON DESSOU, 25870 GENEUILLE.
Numéro de dépôt :
1188370
Date de dépôt :
24/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SANTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188370.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTEL, société anonyme, AUXON DESSOU, 25870 GENEUILLE. - France
NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17
Inscription le 30 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62872 - Publication au BOPI 1992-04-30
Inscription le 30 avril 1992 - Transmission de propriété n°62871 - Publication au BOPI 1992-04-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, produits destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques, désinfectants, insecticides, matières premières type antibiotiques et sulfamides et d'une manière générale les matières premières destinées à l'industrie pharmaceutique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
